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Réseau mère-enfant
de la francophonie
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Rôles des divisions
Le Conseil d’administration du Réseau mère-enfant de la Francophonie est composé des membres suivants :
- Le Directeur général de chaque établissement ou son représentant;
- Deux représentants de chaque établissement : à choisir par l’établissement parmi ses membres mandatés pour le comité de coordination et scientifique : un médecin (pédiatre ou gynécologue-obstétricien) ou un responsable soignant et le coordonnateur.
Un représentant de chaque membre associé est invité à participer aux réunions du Conseil d’administration, avec voie consultative.
Le coordonnateur administratif du réseau et le coordonnateur médical du réseau assistent aux réunions du Conseil d’administration, sans droit de vote.
Les membres du Conseil d’administration désignent parmi eux le Président et le Vice-Président. Leur mandat est de deux (2) ans, renouvelable. Ils nomment également le Président du colloque pour une période d’un an.
Membres du conseil d’administration au 31 décembre 2020 :
Bureau exécutif
- Vincent-Nicolas DELPECH, Président, Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord – Université de Paris
- Nicole ROSSET, Vice-présidente du RMEF, Hôpitaux Universitaires de Genève
- Marc GIRARD, Coordonnateur médical et coordonnateur administratif, CHU Sainte-Justine
Membres
- Caroline BARBIR, Présidente directrice générale, CHU Sainte-Justine
- Martine FORTIER, Responsable du RMEF, CHU Sainte-Justine
- Laurence DA SILVA DÉCARIE, Coordonnatrice RMEF, CHU Sainte-Justine
- Abdelkader ERROUGANI, Directeur général, CHU Ibn Sina de Rabat
- Amina BARKAT, Chef du service de néonatalogie, CHU Ibn Sina de Rabat
- Babacar THIANDOUM, Directeur, Centre Hospitalier National Aristide-Le-Dantec
- Bertrand LEVRAT, Directeur général, Hôpitaux Universitaires de Genève
- Bertrand CAZELLES, Directeur du groupement Hospitaliers Est, Hospices civils de Lyon
- Raymond LE-MOIGN, Directeur général, Hospices civils de Lyon
- Frédéric BOIRON, Directeur général, CHRU Lille
- Thameur RAKZA, Chef de service cardiologie pédiatrique, CHRU Lille
- Loïc BERTHELOT, Directeur Hôpital Jeanne de Flandre, CHRU Lille
- Audrey LECOURT, Coordonnatrice cadres soignants et cadres supérieur de santé, CHRU Lille
- Domoina RANDRIAMBOLOLONA, Directrice, Groupe Hospitalier Mère Enfant CHU Antananarivo
- Dirk THIELENS, Directeur Général, Réseau IRIS des Hôpitaux publics de Bruxelles
- Étienne WÉRY, Administrateur délégué, Réseau IRIS des Hôpitaux publics de Bruxelles
- Pascal VANDENHOUWEELE, Adjoint du directeur infirmier Hôpitaux IRIS Sud, Réseau IRIS des Hôpitaux publics de Bruxelles
- Georges CASIMIR, Directeur médical, Réseau IRIS des Hôpitaux publics de Bruxelles
- Agnès PETIT, Directeur des Hôpitaux universitaires Robert-Debré
- Anita FOUREAU, Directrice des soins et des activités paramédicales, Hôpital universitaire Robert-Debré
- Jean-Olivier ARNAUD, Directeur Général, Assistance publique Hôpitaux de Marseille
- Hélène VEUILLET, Directrice adjointe du CHU de Timone, Assistance publique Hôpitaux de Marseille
- Julie SOLER, CSS Pôle pédiatrie, Assistance publique Hôpitaux de Marseille
- Maya VILAYLECK, Directrice chargée de l’hôpital universitaire Necker-Enfants malades, Assistance publique hôpitaux de Paris – Necker-Enfants malades
- Philippe MAURICE, Coordonnateur général des soins, Assistance publique hôpitaux de Paris – Necker-Enfants malades
- Aude CHABOISSIER-VICHERAT, Directrice de la communication, Assistance publique hôpitaux de Paris – Necker-Enfants malades
- Salim DACCACHE, Directrice générale, Hôpital Hôtel-Dieu de France de Beyrouth
- Najat HATAB, Responsable de l’unité de recherche à la Direction des soins infirmiers, Hôpital Hôtel-Dieu de France de Beyrouth
- Paul KOKI NDOMBO, Directeur général, Fondation Chantal BIYA
- David CHELO, Médecin chef de la division médicale et technique, Fondation Chantal BIYA
- Yann BUBIEN, Directeur général, CHU de Bordeaux
- Julie CAUHAPE, Directrice adjointe, CHU de Bordeaux
- Laurence JOLY, Responsable Unité néonatologie- pédiatrie, CHU de Bordeaux
- Laëtitia, MICAELLI-FLENDRE, Directrice générale par intérim, CHU de Nantes
- Marc PENAUD, Directeur général, CHU de Toulouse
Pouvoirs généraux
Le Conseil d’administration administre les affaires du Réseau mère-enfant de la Francophonie et en exerce tous les pouvoirs, à l’exception de ceux attribués aux membres du RMEF.
Pouvoirs spécifiques
Sans restreindre la généralité de ce qui précède, le Conseil exerce, entre autres, les pouvoirs suivants :
- Établir les priorités et les orientations du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Adopter annuellement un programme de travail permettant la réalisation des objectifs du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- S’assurer de la participation, de la motivation, de la valorisation, du maintien des compétences et du développement des ressources humaines;
- Adopter le plan d’organisation administratif et scientifique du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Adopter le budget annuel du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Désigner un vérificateur externe, ou un commissaire aux comptes, pour contrôler la comptabilité du RMEF ;
- Adopter annuellement les états financiers consolidés de l’exercice précédent;
- S’assurer de l’utilisation économique et efficiente des ressources humaines, matérielles et financières;
- Autoriser le Réseau mère-enfant de la Francophonie à effectuer des emprunts de deniers;
- Décider du lieu et de la date de l’assemblée annuelle;
- Adopter le rapport annuel du Réseau mère-enfant de la Francophonie. Ce rapport fait notamment état du fonctionnement et des résultats obtenus par le Réseau;
- Adopter les règlements du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Accepter ou refuser toute demande d’adhésion au Réseau mère-enfant de la Francophonie, conforme aux conditions énoncées dans les règlements du RMEF, et qui lui est soumise par écrit;
- Établir le montant de la cotisation annuelle versée par les membres actifs, les membres associés et les membres de soutien du Réseau mère-enfant de la Francophonie, incluant toute disposition particulière pouvant s’appliquer aux membres des pays en émergence;
- Autoriser l’utilisation d’une partie des montants recueillis par la cotisation annuelle des membres pour l’exploration et le démarrage de projets devant s’autofinancer par la suite;
- Conclure des collaborations avec d’autres organismes œuvrant au niveau de la francophonie, du domaine de la santé ou des thèmes retenus comme prioritaires, ce afin de favoriser l’atteinte des objectifs du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Déléguer ses pouvoirs, par règlement, au Bureau, sauf ceux que le Conseil d’administration ne peut exercer que par règlement.
Par résolution du Conseil d’administration de novembre 2003, le secrétariat permanent du Réseau mère-enfant de la Francophonie est assuré par l’équipe de coordination du CHU Sainte-Justine. Sous l’autorité du Conseil d’administration, le secrétariat permanent a la responsabilité de :
- Participer à la rédaction des demandes de financement pour les projets proposés par le Comité de coordination et scientifique, pour les projets non médicaux du RMEF et pour assurer son propre fonctionnement;
- Donner les avis de convocation et préparer les réunions du Conseil d’administration et du Comité de coordination et scientifique;
- Rédiger les procès-verbaux des séances du Conseil d’administration et des réunions du Comité de coordination et scientifique;
- Proposer au Conseil d’administration le budget annuel du Réseau mère-enfant de la Francophonie, et tenir une comptabilité précise de l’utilisation des ressources du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Maintenir à jour la liste détaillée des membres de chaque groupe de travail avec leurs coordonnées électroniques;
- Coordonner et réaliser les activités nécessaires aux communications internes du Réseau;
- Assurer la gestion du site Web du RMEF;
- Assurer la promotion du Réseau, en collaboration avec le Comité de coordination et scientifique;
- Préparer la documentation requise pour les différentes activités de représentation du Réseau;
- Soutenir, sur le plan administratif, l’équipe chargée d’organiser le colloque annuel;
- Produire la déclaration annuelle au Registraire des entreprises (Québec), ainsi que toute déclaration requise;
- Produire le rapport annuel du Réseau mère-enfant de la Francophonie. Ce rapport fait notamment état du fonctionnement et des résultats obtenus par le Réseau, ainsi que de ses états financiers.
Membres du secrétariat permanent
Marc GIRARD, Coordonnateur médical et coordonnateur administratif du RMEF, Directeur, Direction des services professionnels, CHU Sainte-Justine et de l’ETMIS
Martine FORTIER, Responsable du RMEF, Adjointe au directeur, Direction des affaires médicales et universitaires CHU Sainte-Justine
Laurence DA SILVA DÉCARIE, Coordonnatrice du RMEF, Agente de planification, de programmation et de recherche CHU Sainte-Justine
Stéphany GAUTHIER, Assistance administrative du RMEF, agente administrative du Centre de promotion de la santé CHU Sainte-Justine
Désignation
Le Bureau exécutif est composé de :
Vincent-Nicolas DELPECH, Président du RMEF, Président, Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord – Université de Paris
Nicole ROSSET, Vice-présidente du RMEF, Hôpitaux Universitaires de Genève
Marc GIRARD, Coordonnateur médical et coordonnateur administratif du RMEF, Directeur, Direction des services professionnels, CHU Sainte-Justine et de l’ETMIS
Le coordonnateur administratif du réseau y assiste.
Le Bureau exerce les fonctions qui lui sont déléguées par le Conseil d’administration et lui rend compte de l’exercice de celles-ci.
Élection
Le Conseil d’administration désigne le Président et le Vice-président. Ils sont élus pour une durée de deux (2) ans, renouvelable.
Le Coordonnateur médical est proposé par le Président et le Vice-Président, et nommé par le Conseil d’administration.
Fonctions du Président
Le Président occupe les fonctions suivantes :
- Représenter officiellement le Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Présider les séances du Conseil d’administration;
- Voir au bon fonctionnement du Conseil d’administration;
- Signer les documents officiels du RMEF;
- Être membre d’office des comités constitués par le Conseil d’administration, ou s’y faire représenter;
- Veiller à ce que le Conseil d’administration s’acquitte de ses pouvoirs et devoirs;
- Remplir toute autre fonction que peut lui assigner le Conseil d’administration.
Fonctions du Vice-Président
Le Vice-Président remplit les fonctions suivantes :
- Seconder le Président dans son rôle de représentant officiel du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Exercer les pouvoirs et fonctions du Président, en cas d’absence ou de l’incapacité d’agir de celui-ci
- S’assurer que les registres du RMEF soient tenus correctement, et que toutes les délibérations soient archivées conformément aux décisions prises par le Conseil d’administration;
- Remplir toute autre fonction que peut lui assigner le Conseil d’administration.
Composition
Le Comité de coordination et scientifique est composé de la façon suivante :
- Chaque établissement est représenté paritairement par trois représentants, le coordonnateur de site et deux professionnels de la santé (médecin, soignant, sage-femme).
- Le coordonnateur médical et le coordonnateur administratif du Réseau.
- Le directeur scientifique.
- Chaque établissement associé désigne également un représentant.
- Chaque établissement est libre de se fixer les règles internes de désignation des membres du Comité de coordination et scientifique.
Durée du mandat
Les membres du Comité de coordination et scientifique sont désignés pour un mandat d’une durée de quatre (4) ans, renouvelable.
Ils demeurent en fonction, malgré l’expiration de leur mandat, jusqu’à ce qu’ils soient désignés ou élus de nouveau ou remplacés
Fonctions spécifiques
Les fonctions spécifiques du Comité de coordination et scientifique sont les suivantes :
- Assurer, en collaboration avec le secrétariat permanent, le suivi des groupes de travail et en rapporter au Conseil d’administration;
- Soutenir le secrétariat permanent dans la préparation du Conseil d’administration
- Proposer au Conseil d’administration une politique scientifique générale du RMEF;
- Élaborer l’échéancier de la mise en œuvre de la politique scientifique arrêtée par le Conseil d’administration et la mettre en œuvre;
- Mettre en relation le RMEF avec d’autres sociétés scientifiques;
- Proposer les orientations thématiques des journées annuelles du RMEF et les préparer en garantissant leur niveau scientifique et leur qualité pédagogique en collaboration avec le membre organisateur;
- Animer les activités au sein des institutions à travers les représentants et favoriser les échanges entre les intervenants au sein du réseau.
Fonctions spécifiques du Coordonnateur médical
Le coordonnateur médical du Réseau mère-enfant de la Francophonie, proposé par le Bureau exécutif du Réseau, occupe les fonctions du Président du Comité de coordination et scientifique.
Il s’assure du fonctionnement et dirige les réunions du Comité de coordination et scientifique.
Il recommande toute orientation, action ou initiative susceptible de favoriser l’engagement des établissements membres dans la réalisation des activités scientifiques.
Il est responsable des Comités ad hoc et occupe les fonctions suivantes :
- voir au bon fonctionnement des Comités ad hoc
- signe les documents officiels des Comités ad hoc
- remplit toute autre fonction que peut lui assigner le Comité de coordination et scientifique.
Le coordonnateur médical peut être interpellé et siéger sur le comité scientifique du colloque annuel.
Le coordonnateur médical nomme un adjoint (pédiatre ou gynécologue-obstétricien) qui assume les responsabilités du président en cas d’absence ou d’empêchement.
Fonctions spécifiques de chaque coordonnateur de site
Chaque coordonnateur doit, au niveau de son centre :
- S’assurer de la diffusion de toute autre information pertinente en lien avec le RMEF;
- Communiquer les activités du RMEF;
- Animer un comité interne du RMEF, coordonner les activités et faire le suivi des groupes de travail;
- Solliciter l’identification de contenu pour le site Web du Réseau mère-enfant de la Francophonie;
- Participer à la mise en œuvre des projets retenus et à l’identification des sources potentielles de financement.
Pouvoirs spécifiques
Le Comité de coordination et scientifique peut, s’il le souhaite :
- se doter d’un règlement de régie interne propre;
- constituer les conseils et comités nécessaires à la poursuite de ses fins et déterminer leur composition, leurs fonctions, devoirs et pouvoirs, les modalités d’administration de leurs affaires et règles de leur régie interne.
Devoirs spécifiques
Le Comité de coordination et scientifique assume les devoirs qui lui sont conférés par le Conseil d’administration, et il doit notamment :
- évaluer ses besoins de fonctionnement annuellement, et les soumettre au Conseil d’administration;
- fournir un cadre de travail aux différents groupes de travail;
- évaluer, au moins une fois par année, chaque groupe de travail;
- dissoudre tout groupe de travail ne présentant aucun résultat après une période d’un an;
- proposer des projets pour recherche de financement au secrétariat permanent du RMEF.
Droits et devoirs des membres du bureau
Les membres du bureau du Comité de coordination et scientifique sont membres de droit du Conseil d’administration.
Le Comité se réunit au moins trois fois par an, lors des journées annuelles du Réseau, et lors de réunions sous forme de visioconférences organisées à l’initiative de son Président.
Le Président du Comité de coordination et scientifique fixe l’ordre du jour des réunions. Le Président, ou en son absence le Directeur scientifique, dirige les débats, propose les synthèses et, à défaut, met aux voix les propositions et recueille les suffrages.
Le Coordonnateur administratif du Réseau est responsable de la rédaction du procès-verbal de chacune des réunions du Comité, et rend compte au Conseil d’administration des activités du Comité.
Vote
Les recommandations et les positions du Comité scientifique se prennent par consensus.
Lorsque le consensus n’a pas été atteint, le Président procède à un vote; ce vote doit être à bulletin secret lorsqu’il concerne des personnes physiques. Dans ce cas, le rapport au Conseil d’administration doit refléter les différentes positions exprimées et leur importance.
Comités ad-hoc
Deux comités ad-hoc sont nommés par les membres du Comité de coordination et scientifique: comité concours scientifiques et comité stages et bourses de mobilité.
Chaque comité est composé de 6 membres, professionnels de la santé.
Leur mandat est de 4 ans renouvelable.
Pouvoirs et fonctions spécifiques
Le Comité ad-hoc concours scientifiques assume les devoirs qui lui sont conférés par le Comité de coordination et scientifique, et il doit notamment :
- Évaluer les soumissions reçues dans le cadre des concours
- S’assurer de mettre à jour les modalités d’évaluation
- Proposer des stratégies de promotion des concours
Le Comité ad-hoc stages et bourses de mobilité assume les devoirs qui lui sont conférés par le Comité de coordination et scientifique, et il doit notamment :
- Évaluer les soumissions reçues de stages et bourses de mobilité
- S’assurer de mettre à jour les modalités d’évaluation
- Proposer des stratégies de promotion et de visibilité des activités de stages et bourses de mobilité
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